Comment retirer les contrefaçons d'Alibaba

Aperçu de la protection de la propriété intellectuelle sur les plateformes de commerce électronique chinoises

Pour protéger vos DPI sur les plateformes de commerce électronique en Chine (telles que 1688, Tmall, Taobao, JD.com) ou à l'étranger (telles qu'AliExpress, Alibaba), vous pouvez utiliser la plateforme de protection de la propriété intellectuelle par vous-même ou par des tiers tels que des avocats. Le processus comprend principalement deux étapes :

• Enregistrez à l'avance un compte dans le système de protection de la propriété intellectuelle de la plateforme de commerce électronique et enregistrez vos DPI chinois ou étrangers (uniquement pour les plateformes de commerce électronique transfrontalières) ;
• Dès qu'une infraction est constatée, il convient d'envoyer un rapport pour retirer rapidement les contrefaçons en ligne.

Introduction à la plateforme IP d'Alibaba

Si l'on prend l'exemple d'Alibaba, sa plateforme de protection de la propriété intellectuelle se compose de deux parties :

Plate-forme de protection de la propriété intellectuelle des groupes Taobao et Tmall

Couvre les plateformes commerciales nationales en Chine, telles que Taobao, Tmall, Tmall Global, 1688, Xianyu, etc.

Plate-forme internationale de protection de la propriété intellectuelle d'Alibaba

Couvre les plateformes internationales, telles qu'AliExpress, Alibaba, Lazada.

Remarque : Alibaba reconnaît les enregistrements de propriété intellectuelle étrangers et supprimera les listes de contrefaçons. En fait, cette procédure se déroule beaucoup plus facilement si votre propriété intellectuelle est également enregistrée séparément en Chine. Il est donc préférable de déposer une demande de propriété intellectuelle en Chine, même si la Chine n'est pas votre marché cible.

Procédure et durée de l'injonction de payer

Si l'on prend l'exemple de la plateforme internationale de protection de la propriété intellectuelle d'Alibaba, les plaintes peuvent être divisées en quatre étapes :

1. Ouvrir un compte

Le titulaire de la propriété intellectuelle doit d'abord ouvrir un compte sur la plateforme.

2. Vérifier l'identité et les DPI des propriétaires

Si le propriétaire est une personne physique, il peut présenter son passeport ou son permis de conduire ; si le propriétaire est une entreprise, il peut télécharger une licence d'exploitation ou un certificat de constitution en société. Si l'utilisateur est un titulaire de licence plutôt qu'un propriétaire, il doit en outre soumettre une lettre d'autorisation.

Ensuite, le propriétaire doit choisir le type de PI et saisir les informations relatives au DPI, puis soumettre un certificat. S'il y a plusieurs DPI, ils doivent être soumis un par un.

Cette étape prend environ 3 jours ouvrables.

3. Déposer une plainte

Une fois l'infraction découverte, le propriétaire peut la signaler sur la plateforme de protection. Plus précisément, il doit choisir un site web de commerce électronique (comme Alibaba, AliExpress ou Lazada) et saisir les informations relatives à l'infraction (DPI enfreint, type de plainte, motif, preuves, moins de 300 URL). L'autre partie doit répondre à la demande de retrait dans les trois jours suivant sa réception. Ensuite, la plateforme de propriété intellectuelle décidera de retirer ou non les produits contrefaits dans un délai de 3 à 10 jours.

4. Gérer les plaintes

Après avoir déposé une plainte, les utilisateurs peuvent en vérifier les détails, la retirer et consulter la réponse de l'autre partie (également appelée "contre-avis").

Documents/Informations requis :

• Preuve de l'identité du propriétaire ;
• POA ;
• Certificat de DPI (un rapport d'évaluation doit être fourni séparément lorsqu'un modèle d'utilité/dessin est revendiqué) (veuillez également fournir l'URL de la première publication où le droit d'auteur est revendiqué) ;
• URL de produits contrefaits.

Si vous avez besoin de supprimer des produits contrefaits sur Alibaba, n'hésitez pas à nous contacter pour obtenir un devis.